Video du conseil municipal du 7 décembre 2015

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www.portsaintlouis.fr / 9.12.2015 - 21:01

à l’ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE
2015/084 Mise à jour de l’inventaire des équipements existants ou en voie de réalisation et des services publics attachés par Ouest Provence
2015/085 Contribution au titre de la validation de service à la Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales
2015/086 Contribution au titre de la validation de service à l’ircantec
2015/087 Transfert partiel de la compétence « insertion et cohésion sociale » et « environnement »
2015/088 Signature de la compétence de remboursement entre Ouest Provence et la ville
2015/089 Mise en place d’un Compte Epargne Temps
2015/090 Modification du tableau des effectifs
2015/091 Composition de la commission extra municipale santé
2015/092 Modification des statuts de la Société Publique Locale nautisme mer développement Port St Louis Provence

FINANCES

2015/093 Décision modificative n°3-Budget principal
2015/094 Décision modificative N°1-Budget annexe des Ports
2015/095 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour des missions de gestion du They de Roustan
2015/096 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 13 pour la sécurisation du Port de Plaisance communal par l’installation d’un système de vidéo protection
2015/097 Indemnité de conseil versée au trésorier principal
2015/098 Autorisation de dépenses en investissement 2016
2015/099 Tarifs des services publics communaux pour 2016

VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-SPORT-ENFANCE
2015/100 Aide au permis de conduire, modification de l’âge minimum de l’octroi de l’aide
2015/101 Avances sur subventions communales 2016 au profit d’associations et du CCAS
2015/102 Subventions communales au profit d’associations
2015/103 2ème programmation du contrat de ville 2015 / Demande de participations financières
2015/104 2ème programmation du contrat de ville 2015 / Versement des participations de la commune aux associations
2015/105 Adoption et signature du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2015 -2017
2015/106 Désaffection de matériels et don à l’association les jardins partagés du Pôti Rhône
2015/107 Désaffection de matériels et don à l’association le Comité des Fêtes
2015/108 Adoption et signature du Contrat Enfance Jeunesse 3 ème génération (CEJ) 2015- 2018

TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
2015/109 Approbation de la modification n°6 du POS
2015/110 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2014

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