ADMINISTRATION GENERALE
2016/033 Désignation d’un représentant de la ville de Port Saint Louis au sein du collège des membres de droit de l’association Réussir Provence
2016/034 Désignation des représentants de la ville de Port Saint Louis au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
2016/035 Convention de servitudes d’encrage de matériel d’éclairage public
VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-SPORT-ENFANCE
2016/036 Programmation du contrat de ville intercommunal 2016 demande de participations financières
2016/037 Programmation du contrat de ville intercommunal 2016 versement des participations de la commune aux associations
TRAVAUX –URBANISME-ACCESSIBILITE
2016/038 Convention de gestion cynégétique sur les sites des Theys du levant et du Mazet-Commune de Port St Louis du Rhône
2016/039 Dénomination des voies du lotissement cœur Saint Louis
2016/040 Avis sur dossier de consultation du public. Demande d’enregistrement au titre des ICPE formulée par la Métropole Aix Marseille Provence en vue d’exploiter une nouvelle déchetterie sur la zone du Malebarge à Port Saint Louis du Rhône
FINANCES
2016/041 Fonds de Solidarité pour le Logement au titre de l’année 2016
2016/042 Subvention exceptionnelle au profit de l’association Aptic
2016/043 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des travaux de proximité
2016/044 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du FDAL
2016/045 Remboursement de frais bancaires à Madame Munoz Chantal
2016/046 Décision modificative n°1-Budget principal
2016/047 Décision modificative n°1- Budget annexe des ports
2016/048 Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2017
