2016/049 |
Augmentation du capital de la Société Publique Locale, modification des statuts et désignation des représentants |
2016/050 |
Contribution au titre de la validation de service à la C.N.R.A.C.L |
2016/051 |
Contribution au titre de la validation de service à la C.N.R.A.C.L |
2016/052 |
Rapport de la chambre Régionale des Compte de la communauté urbaine de Marseille |
2016/053 |
Modification du tableau des effectifs |
2016/054 |
Protection fonctionnelle |
2016/055 |
Convention avec la Métropole pour la réalisation d’activités de communication et d’organisation d’événements |
2016/056 |
Convention pour la mise en place d’une maison de services au public à Port St Louis du Rhône |
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Vie associative - jeunesse - éducation - sport - enfance |
2016/057 |
Modification du règlement de fonctionnement pour le multi accueil collectif « Les Moussaillons » |
2016/058 |
Subventions communales 2016 au profit d’associations |
2016/059 |
2ème programmation contrat de ville intercommunal 2016, versement des participations de la commune aux associations |
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Travaux - Urbanisme - Accessibilité |
2016/060 |
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2015 |
2016/061 |
Révision du Plan d’Occupation des sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) conformément à l’article L 1233-9 du code de l’Urbanisme |
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Finances |
2016/062 |
Décision modificative n° 2 - Budget de la commune |
2016/063 |
Modification de l’affectation du résultat |
2016/064 |
Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants |
2016/065 |
Indemnité de conseil versée au trésorier principal |
2016/066 |
Garantie d’emprunts de la société Ouest Provence Habitat pour l’opération « le Balcon du Port-22 logements » en Prêt Social Location Accession sur la commune |
2016/067 |
Modification des tarifs des services publics communaux 2016 |