Video du Conseil Municipal du 20 Septembre 2016

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www.portsaintlouis.fr / 21.09.2016 - 12:19

Ordre du jour de ce conseil municipal de rentrée

Administration générale
2016/049 Augmentation du capital de la Société Publique Locale, modification des statuts et désignation des représentants
2016/050 Contribution au titre de la validation de service à la C.N.R.A.C.L
2016/051 Contribution au titre de la validation de service à la C.N.R.A.C.L
2016/052 Rapport de la chambre Régionale des Compte de la communauté urbaine de Marseille
2016/053 Modification du tableau des effectifs
2016/054 Protection fonctionnelle
2016/055 Convention avec la Métropole pour la réalisation d’activités de communication et d’organisation d’événements
2016/056 Convention pour la mise en place d’une maison de services au public à Port St Louis du Rhône
Vie associative - jeunesse - éducation - sport - enfance
2016/057 Modification du règlement de fonctionnement pour le multi accueil collectif « Les Moussaillons »
2016/058 Subventions communales 2016 au profit d’associations
2016/059 2ème programmation contrat de ville intercommunal 2016, versement des participations de la commune aux associations
Travaux - Urbanisme - Accessibilité
2016/060 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2015
2016/061 Révision du Plan d’Occupation des sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) conformément à l’article L 1233-9 du code de l’Urbanisme
Finances
2016/062 Décision modificative n° 2 - Budget de la commune
2016/063 Modification de l’affectation du résultat
2016/064 Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
2016/065 Indemnité de conseil versée au trésorier principal
2016/066 Garantie d’emprunts de la société Ouest Provence Habitat pour l’opération « le Balcon du Port-22 logements » en Prêt Social Location Accession sur la commune
2016/067 Modification des tarifs des services publics communaux 2016

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