Video du conseil municipal du 1er Octobre 2015

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www.portsaintlouis.fr / 3.10.2015 - 05:30

Video en HD du conseil municipal qui s’est tenu le premier octobre 2015 à Port Saint Louis du Rhône.
A l’ordre du jour de ce Conseil Municipal

  • ADMINISTRATION GENERALE
    • 2015/060 : Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC
    • 2015/061 : Mise à jour de l’inventaire des équipements existants ou en voie de réalisation et des services publics attachés par Ouest Provence
    • 2015/062 : Election du délégué métropolitain au conseil de la métropole d’Aix- Marseille-Provence
    • 2015/063 : Modification du tableau des effectifs
    • 2015/064 : Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
    • 2015/065 : Nomination du membre titulaire représentant la commune de Port St Louis du Rhône au Comité Syndical de SYMCRAU suite à une modification des statuts
    • 2015/066 : Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée spéciale des petits actionnaires, assemblées générales ordinaires extraordinaires et spéciales de la SEML Ouest Provence Habitat
  • VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-SPORT-ENFANCE
    • 2015/067 : Adoption et signature du contrat de ville du SAN Ouest Provence
    • 2015/068 : Adoption du « Projet d’Etablissement » du Multi Accueil Collectif de Port St Louis du Rhône « Les Moussaillons »
  • TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
    • 2015/069 : Acquisition en VEFA d’un local à vocation tertiaire, dans le programme de construction de Ouest Provence Habitat (OPH)
    • 2015/070 : Déclassement et cession d’un terrain du domaine public communal angle des rues Victor Hugo et Elie Makridis
    • 2015/071 : Intégration de la rue Docteur Charles Paradas. Transfert de propriété de voie et intégration de la voie centrale dans le domaine public communal (Horizon Mer).
    • 2015/072 : Vente Garage n° 1 cadastré section C n°3020 à Madame, Monsieur Stéphane TOBAL
    • 2015/073 : Transfert à titre gratuit au SAN Ouest Provence des parcelles cadastrées section C n°579 et 580 partielles pour la requalification de la déchetterie.
    • 2015/074 : Approbation des statuts et désignation des représentants de la Société Publique Locale « nautisme mer développement -Port Saint Louis-Provence »
  • FINANCES
    • 2015/075 : Délibération cadre relative aux crédits délégués
    • 2015/076 : Demande de subvention d’équipement à Ouest Provence dans le cadre de crédits délégués pour l’acquisition en VEFA d’un local à vocation tertiaire
    • 2015/077 : Modification du régime indemnitaire de la filière médico sociale
    • 2015/078 : Rapport d’observations définitives sur les comptes et la gestion de l’association Marseille Provence 2013
    • 2015/079 : Modification des compétences de gestion de Ouest Provence
    • 2015/080 : Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité appartenant à Ouest Provence au bénéfice de la commune
    • 2015/081 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour des travaux de mise en sécurité au Port Abri – Phase II
    • 2015/082 : Contribution au Fond de Solidarité pour le Logement
    • 2015/083 : Décision Modificative n°2 – Budget Principal

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