C’est une première dans notre ville. Le conseil municipal du mardi 24 novembre 2020 s’est tenu en version dématérialisée.
Il n’y a donc pas eu de réunion en présentiel à la salle Pagnol, les conseillers municipaux seront tous connectés en visioconférence.
Vous pouvez suivre les débats depuis chez vous en vous connectant sur cette page.
Le conseil municipal débute à 4:30 sur la vidéo YouTube.
Ordre du Jour
| ECONOMIE- RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES – GESTION DES ESPACES NATURELS-ADMINISTRATION GENERALE | |
|---|---|
| 2020/068 | Détermination des règles d’organisation d’une séance de l’assemblée délibérante à distance par visioconférence ou audioconférence |
| 2020/069 | Modification du tableau des effectifs |
| 2020/070 | Modalités d’exercice du travail à temps partiel |
| 2020/071 | Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’Aide Exceptionnelle pour la relance économique |
| 2020/072 | Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’aide exceptionnelle pour favoriser le déconfinement |
| 2020/073 | Convention de transfert en pleine propriété du Centre d’Incendie et de Secours au Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches du Rhône |
| 2020/074 | Désignation à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT |
| 2020/075 | Demande de concession de plage du domaine public maritime au profit de la commune de Port St Louis du Rhône |
| 2020/076 | Accompagnement dans le cadre du projet de restauration collective durable |
| 2020/077 | Subvention exceptionnelle en faveur de l’association des Maires et Présidents d’intercommunalités des alpes Maritimes |
| 2020/078 | Clôture du budget du Port |
| 2020/079 | Décision modificative |
| 2020/080 | Contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) au titre de l’année 2020 |
| 2020/091 | Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie », « Eau Pluviale », « Promotion du tourisme dont la création d’Offices du tourisme »« Parcs et aires de stationnement » et « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Port Saint Louis du Rhône. |
| FAMILLE CITOYENNETE -VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATIONSPORT-ENFANCE-TOURISME-ANIMATION-CULTURE | |
| 2020/081 | Convention entre la commune de Port-Saint- Louis-du-Rhône relative a la mise en œuvre en système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social |
| 2020/082 | Aide à l’autonomie des étudiants |
| 2020/083 | Avances sur subventions communales 2021 au profit d’associations et du C.C.A.S. |
| 2020/084 | Approbation des conventions d’objectifs 2021 entre la ville et les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 € |
| 2020/085 | Approbation de l’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail de Port-Saint- Louis-du-Rhône pour 12 dimanches en 2021 |
| 2020/086 | Subvention exceptionnelle au profit de l’association du Phare des commerçants |
| 2020/087 | Tarif des services publics communaux |
| 2020/088 | Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses commerciales suite à la crise sanitaire liée au COVID-19 |
| 2020/089 | Signature d’une convention de partenariat commerce de proximité avec la Métropole Aix Marseille Provence – Conseil de Territoire Istres Ouest Provence |
| 2020/092 | le dispositif exceptionnel d’aide à l’activité |
| 2020/093 | les subventions exceptionnelles au profit d’associations en lien avec la crise sanitaire liée à l’épidémie de COVID 19 |
| /TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE | |
| 2020/090 | Projet de liaison Fos Salon |
