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Conseil municipal du mardi 24 novembre 2020

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www.portsaintlouis.fr / 24.11.2020 - 20:38

C’est une première dans notre ville. Le conseil municipal du mardi 24 novembre 2020 s’est tenu en version dématérialisée.

Il n’y a donc pas eu de réunion en présentiel à la salle Pagnol, les conseillers municipaux seront tous connectés en visioconférence.

Vous pouvez suivre les débats depuis chez vous en vous connectant sur cette page.

Le conseil municipal débute à 4:30 sur la vidéo YouTube.

Ordre du Jour

ECONOMIE- RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES – GESTION DES ESPACES NATURELS-ADMINISTRATION GENERALE
2020/068 Détermination des règles d’organisation d’une séance de l’assemblée délibérante à distance par visioconférence ou audioconférence
2020/069 Modification du tableau des effectifs
2020/070 Modalités d’exercice du travail à temps partiel
2020/071 Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’Aide Exceptionnelle pour la relance économique
2020/072 Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’aide exceptionnelle pour favoriser le déconfinement
2020/073 Convention de transfert en pleine propriété du Centre d’Incendie et de Secours au Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches du Rhône
2020/074 Désignation à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT
2020/075 Demande de concession de plage du domaine public maritime au profit de la commune de Port St Louis du Rhône
2020/076 Accompagnement dans le cadre du projet de restauration collective durable
2020/077 Subvention exceptionnelle en faveur de l’association des Maires et Présidents d’intercommunalités des alpes Maritimes
2020/078 Clôture du budget du Port
2020/079 Décision modificative
2020/080 Contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) au titre de l’année 2020
2020/091 Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Défense Extérieure Contre Incendie », « Eau Pluviale », « Promotion du tourisme dont la création d’Offices du tourisme »« Parcs et aires de stationnement » et « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Port Saint Louis du Rhône.
FAMILLE CITOYENNETE -VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATIONSPORT-ENFANCE-TOURISME-ANIMATION-CULTURE
2020/081 Convention entre la commune de Port-Saint- Louis-du-Rhône relative a la mise en œuvre en système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
2020/082 Aide à l’autonomie des étudiants
2020/083 Avances sur subventions communales 2021 au profit d’associations et du C.C.A.S.
2020/084 Approbation des conventions d’objectifs 2021 entre la ville et les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 €
2020/085 Approbation de l’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail de Port-Saint- Louis-du-Rhône pour 12 dimanches en 2021
2020/086 Subvention exceptionnelle au profit de l’association du Phare des commerçants
2020/087 Tarif des services publics communaux
2020/088 Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses commerciales suite à la crise sanitaire liée au COVID-19
2020/089 Signature d’une convention de partenariat commerce de proximité avec la Métropole Aix Marseille Provence – Conseil de Territoire Istres Ouest Provence
2020/092 le dispositif exceptionnel d’aide à l’activité
2020/093 les subventions exceptionnelles au profit d’associations en lien avec la crise sanitaire liée à l’épidémie de COVID 19
/TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
2020/090 Projet de liaison Fos Salon

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