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Direct du Conseil municipal du 25 Septembre 2019

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www.portsaintlouis.fr / 25.09.2019 - 16:41

Ordre du Jour

N° de délibérationTitre
Introduction
2019/059 Remboursement des frais de transports scolaires hors Métropole 2019 /2020
2019/060 Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2019 versement des participations de la commune aux associations
2019/061 Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2019 demande de participations financières
2019/062 Actualisation du règlement de fonctionnement du mac " les moussaillons " dans le cadre du renouvellement de la convention d’objectifs et de gestion de la CNAF
2019/063 Modification des conditions d’attribution de la carte " acces’sport "
2019/064 Subvention communale 2019 au profit d’association
2019/065 Vente de la parcelle cadastrée section B n°6
2019/066 Acquisition des parcelles appartenant à la société GEODIS SPE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
2019/067 Vente de deux parcelles appartenant à la ville Parcelle A à l’association APECAD Parcelle B à l’association UOGEC
2019/068 Vente de terrains appartenant à la ville pour la réalisation d’un EHPAD
2019/069 Cession de terrains à la société publique locale nautisme mer et développement Port St Louis Provence (SPL)
2019/070 Augmentation du capital social de la Société Publique Locale Pôle Mer Nautisme et Développement (apport en nature) à hauteur de 500 000€
2019/071 Modification du tableau des effectifs
2019/072 Modification de l’attribution de compensation " socle " de la commune de Port Saint Louis du Rhône pour l’année 2019
2019/073 Demande de financement au Conseil Départemental au titre du Contrat de Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2019 - Tranche 2019
2019/074 Demande de réaffectation d’une subvention attribuée par le Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local
2019/075 Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget principal
2019/076 Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget annexe des ports
2019/077 Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
2019/078 Dotation aux provisions pour risques et charges
2019/079 Indemnité de conseil versée au trésorier principal

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