ADMINISTRATION GENERALE | |
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2017/066 | Modification du tableau des effectifs |
2017/067 | Régime indemnitaire de la filière police municipale |
2017/068 | Plan et charte de formation des agents communaux |
2017/069 | Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC |
VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-SPORT-ENFANCE | |
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2017/070 | Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2017 versement des participations de la commune aux associations |
2017/071 | Actualisation du règlement de fonctionnement pour les activités enfance et jeunesse suite aux nouveaux horaires scolaires |
2017/072 | Actualisation du règlement des études surveillées suite aux nouveaux horaires scolaires |
TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE | |
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2017/073 | Saisine de la Commission Départementale de la Nature des Sites et des Paysages (CDNPS), demande de mise à l’ordre du jour |
2017/074 | Dénomination des allées du Rhône et inscription dans la longueur de voirie communale |
FINANCES | |
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2017/075 | Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour l’achat de deux débroussailleuses |
2017/076 | Demande de subvention au conseil Départemental au titre de l’aide à la Provence numérique 2017 |
2017/077 | Subvention au profit du Parc Régional de Camargue |
2017/078 | Modification de la demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aide aux travaux de Proximité 2017 |
2017/079 | Décision modificative n°2 |
2017/080 | Annulation de titre –Budget du Port |