Suivez en direct le conseil municipal du 18 décembre 2017
Ordre du Jour
ADMINISTRATION GENERALE
| 2017/093 | Modification du tableau des effectifs |
| 2017/094 | Transfert de gestion d’activités entre la commune et la Société Publique Locale |
| 2017/095 | Contribution au titre de la validation de service à la C.N.R.A.C.L |
TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
| 2017/096 | Cession amiable des voies, espaces communes, espaces verts et réseaux divers du lotissement « Domaine Saint Louis » à la commune pour transfert dans le domaine public communal |
| 2017/097 | Cession amiable des voies, espaces communes, espaces verts et réseaux divers du lotissement « La Tarasque » à la commune pour transfert dans le domaine public communal |
| 2017/098 | Arrêt du Plan Local d’Urbanisme |
| 2017/099 | Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau potable et de l’assainissement (exercice 2016) |
| 2017/100 | Accord de principe au projet d’implantation d’une centrale solaire |
FINANCES
| 2017/101 | Tarifs des services publics communaux 2018 |
| 2017/102 | Tarifs : port abri - pêcheurs professionnels 2018 |
| 2017/103 | Demande d’aide financière dans le cadre d’un fonds de concours métropolitain d’investissement pour la réalisation d’un terrain synthétique au stade Georges Taberner |
| 2017/104 | Décision modificative budget du Port |
| 2017/105 | Débet comptable suite au jugement de la Chambre Régionale des Comptes |
| 2017/106 | Autorisation de dépenses en section d’investissement pour l’année 2018 –Budget commune |
| 2017/107 | Autorisation de dépenses en section d’investissement pour l’année 2018 –Budget Port |
