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Direct du Conseil municipal du 15 Février 2021

Logo - Direct du Conseil municipal du 15 Février 2021
www.portsaintlouis.fr / 12.02.2021 - 11:16

A partir de 18h30, Lundi 15 Février, vous pourrez suivre sur cette page le conseil municipal en direct.

L’ordre du jour ci après contient notamment le Débat d’Orientations Budgétaires.

Lien direct http://www.astydeme.fr/agora/meetin...

Ordre du Jour

ECONOMIE- RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES GESTION DES ESPACES NATURELS-ADMINISTRATION GENERALE
2021/001 Approbation de la convention de prestation de services entre la Métropole Aix Marseille Provence et la commune relative à la prise en charge et au traitement de déchets divers
2021/002 Approbation de la convention de prestations de services entre la Métropole Aix Marseille Provence et la commune relative à la mutualisation de la fonction de de délégué à la protection des données
2021/003 Mise en place d’une convention de cession à titre gratuit de matériel informatique avec l’Entreprise de Valorisation Adaptée
2021/004 Rapport de la Chambre Régionale des comptes sur la gestion de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les exercices 2016 et suivants
2021/005 Désignation de représentants élus au sein de l’association Mission Locale Ouest Provence
2021/006 Modification du tableau des effectifs
2021/007 Société publique Locale Nautisme Mer et Développement Port Saint Louis Provence approbation de la Délégation de Service Public relative à l’exploitation de parcelles transmises à la ville par le GPMM  
2021/008 Demande de subvention auprès de l’agence l’eau au titre de la cogestion du They de Roustan pour l’année 2021
2021/009 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du littoral pour l’année 2021
2021/010 Autorisation de dépenses en section d’investissement en 2021 – Budget commune
2021/011 Débat d’Orientations budgétaires-exercice 2021
FAMILLE CITOYENNETE -VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION- SPORT-ENFANCE-TOURISME-ANIMATION-CULTURE
2021/012 versement de subventions aux caisses des écoles pour la participation communale aux classes de découverte et aux séjours scolaires courts
2021/013 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le soutien au fonctionnement du multi accueil collectif « Les Moussaillons »
2021/014 Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses commerciales au titre de 2019 suite à la crise sanitaire liée au COVID 19
2021/015 Avances de subvention pour l’Etoile sportive
TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
2021/016 Présentation du rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable et de l’assainissement métropolitain eau et assainissement-exercice 2019
2021/017 Demande de classement de l’avenue du Port dans le domaine public communal
2021/018 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2020

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