Ordre du Jour
Administration générale
2017/045 | Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024 |
2017/046 | Conditions d’affectation et d’utilisation des véhicules de service |
2017/047 | Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC |
2017/048 | Délégation à Mr le Maire ou a M le 1er adjoint pour le dépôt de dossier de demande de subvention |
2017/063 | Modification du tableau des effectifs |
Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance
2017/049 | Mise en place d’un réglement relatif au prêt des stands pliants avec instauration d’une caution |
2017/050 | Convention de partenariat avec la métropole d’Aix - Marseille - Provence / conseil de territoire Istres-Ouest-Provence, pour la mise en place d’activités culturelles dans le cadre des temps d’activités périscolaires |
2017/051 | Subventions communales 2017 au profit d’associations |
2017/052 | Présentation du rapport 2016 sur les orientations et la mise en oeuvre des actions au titre du contrat de ville Istres Ouest Provence |
2017/053 | Mise en place d’une carte "accès sport" et détermination du tarif |
Travaux urbanisme accessibilite
2017/054 | Présentation du rapport sur l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports en 2016 |
Finances
2017/055 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 13 : réfection panne C port abri du Rhône |
2017/056 | Demande de subvention auprès du conseil départemental 13 et du conseil régional PACA au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du littoral |
2017/057 | Demande de subvention auprès du conseil départemental 13 dans le cadre de l’aide aux travaux de proximité 2017 |
2017/058 | Demande de subvention au conseil départemental 13 au titre du fonds départemental pour la mise en oeuvre du plan climat air énergie territorial pour l’acquisition d’un véhicule |
2017/059 | Décision modificative n°1 budget principal |
2017/060 | Décision modificative n1 budget du port |
2017/061 | Provisions pour risques : ajustement des provisions 2016 et constitutions pour 2017 sur le budget principal de la commune |
2017/062 | Contribution au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2017 |