Direct du Conseil municipal du 13 Juin 2017

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www.portsaintlouis.fr / 13.06.2017 - 18:11

Ordre du Jour

Administration générale

2017/045 Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
2017/046 Conditions d’affectation et d’utilisation des véhicules de service
2017/047 Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC
2017/048 Délégation à Mr le Maire ou a M le 1er adjoint pour le dépôt de dossier de demande de subvention
2017/063 Modification du tableau des effectifs

Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance

2017/049 Mise en place d’un réglement relatif au prêt des stands pliants avec instauration d’une caution
2017/050 Convention de partenariat avec la métropole d’Aix - Marseille - Provence / conseil de territoire Istres-Ouest-Provence, pour la mise en place d’activités culturelles dans le cadre des temps d’activités périscolaires
2017/051 Subventions communales 2017 au profit d’associations
2017/052 Présentation du rapport 2016 sur les orientations et la mise en oeuvre des actions au titre du contrat de ville Istres Ouest Provence
2017/053 Mise en place d’une carte "accès sport" et détermination du tarif

Travaux urbanisme accessibilite

2017/054 Présentation du rapport sur l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports en 2016

Finances

2017/055 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 13 : réfection panne C port abri du Rhône
2017/056 Demande de subvention auprès du conseil départemental 13 et du conseil régional PACA au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du littoral
2017/057 Demande de subvention auprès du conseil départemental 13 dans le cadre de l’aide aux travaux de proximité 2017
2017/058 Demande de subvention au conseil départemental 13 au titre du fonds départemental pour la mise en oeuvre du plan climat air énergie territorial pour l’acquisition d’un véhicule
2017/059 Décision modificative n°1 budget principal
2017/060 Décision modificative n1 budget du port
2017/061 Provisions pour risques : ajustement des provisions 2016 et constitutions pour 2017 sur le budget principal de la commune
2017/062 Contribution au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2017

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