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Direct du Conseil Municipal du 12 Avril 2016

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www.portsaintlouis.fr / 12.04.2016 - 16:47

A partir de 18H30, retrouvez sur cette page le direct du conseil municipal.

Ordre du Jour du 12 Avril 2016 :

ADMINISTRATION GENERALE

  • 2016/012 : Modification du tableau des effectifs
  • 2016/013 : Rétrocession des aides perçues par le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées

VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-SPORT-ENFANCE

  • 2016/014 : Approbation des conventions d’objectifs entre la ville et les associations percevant une subvention supérieure à 23 000€
  • 2016/015 : Modification de certains tarifs de la base nautique municipale
  • 2016/016 : Dotations aux écoles Année scolaire 2016-2017
  • 2016/017 : Participation communale aux classes de découverte

TRAVAUX –URBANISME-ACCESSIBILITE

  • 2016/018 : Avis sur enquête publique relative au projet de PPRI   sur la commune de Port Saint Louis
  • 2016/019 : Mise à jour de l’assiette foncière de la forêt communale dans le cadre de la révision du document d’aménagement forestier
  • 2016/020 : Mise à l’honneur du Docteur Simon COLONNA par la dénomination d’une voie au Faubourg Hardon
  • 2016/021 : Adoption d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

FINANCES

  • 2016/022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et Conseil Régional au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du Littoral
  • 2016/023 : Comptes de gestion 2015 - Budget Principal
  • 2016/024 : Comptes de gestion 2015 - Budget annexe
  • 2016/025 : Comptes administratifs 2015 - Budget principal
  • 2016/026 : Comptes administratifs 2015 - Budget annexe des Ports
  • 2016/027 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2015
  • 2016/028 : Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget Principal
  • 2016/029 : Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget annexe
  • 2016/030 : Budget Primitif 2016 - Budget Ville
  • 2016/031 : Budget Primitif 2016 - Budget annexe des Ports
  • 2016/032 : Détermination des taux d’imposition directe de l’exercice 2016

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