Logo ville de Port Saint Louis Ville De Port Saint Louis du Rhône

Direct du Conseil municipal du 11 Avril 2017

Logo - Direct du Conseil municipal du 11 Avril 2017
www.portsaintlouis.fr / 11.04.2017 - 17:44

NumeroDélibération
2017/032 Mise en place du site cinéraire au sein du cimetière de Port Saint Louis
2017/033 Modification du tableau des effectifs
2017/034 Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
2017/035 Approbation de la convention de mise à disposition de biens et de gestion des activités entre la Société Publique Locale et la Commune
2017/036 Motion de soutien du collectif Rased 13
2017/037 Demande de subvention auprès du conseil départemental 13 pour le soutien au fonctionnement de multi accueil collectif « Les Moussaillons »
2017/038 Signature d’une convention cadre de coopération centralisée en la ville de Port Saint Louis et les départements de Bignona et Oussouye au Sénégal
2017/039 Subvention exceptionnelle au profit de l’association « art et culture en mouvement » et approbation de la convention d’objectifs
2017/040 Subventions communales 2017 au profit d’associations
2017/041 Programmation du contrat de ville intercommunal 2017 : versement des participations de la commune aux associations
2017/042 Programmation du contrat de ville intercommunal 2017 : demande de participation financière
2017/043 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour la réalisation d’une action de sensibilisation
2017/044 Protocole d’accord transactionnel - Société DALO

Convertir en PDF Enregistrer au format PDF

A lire sur le sujet

#VideoConseilMunicipal

#CM110417