2018/087 |
Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2018 : versement des participations de la commune aux associations |
2018/088 |
Approbation de l’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail de Port St Louis du Rhône pour 12 dimanches en 2019 |
2018/089 |
Adoption et signature du projet éducatif territorial (PEdt) 2018/2020 |
2018/090 |
Avances sur subventions communales 2019 au profit d’associations et du CCAS |
2018/091 |
Approbation des conventions d’objectifs 2019 entre la ville et les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 € |
2018/092 |
Présentation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’assainissement et de l’eau potable |
2018/093 |
Organisation d’une consultation en vue de vendre l’ancien local de l’OMS |
2018/094 |
Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes –CLECT |
2018/095 |
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion relative aux compétences « DECI, eaux pluviales, zones d’activités économiques, aires et parcs de stationnement , promotion du tourisme » |
2018/096 |
Approbation de la convention de dette récupérable relative aux transferts de compétences de la commune vers la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier |
2018/097 |
Rapport d’observations définitives de la chambre Régionale des comptes de Provence Alpes Côte d’azur : bilan des actions entreprises suites aux recommandations reçues |
2018/098 |
Actualisation du règlement d’utilisation des véhicules municipaux |
2018/099 |
Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC |
2018/100 |
Modification du tableau des effectifs |
2018/101 |
Garantie de transfert de prêt-Caisse des dépôts et Consignations pour la Société NEOLIA |
2018/102 |
Réitération garantie d’emprunt –Réaménagement de la dette de la société anonyme Famille et Provence |
2018/103 |
Garantie d’emprunt de la société ERILIA pour l’opération de réhabilitation de 296 logements collectifs « Salvador Allende » |
2018/104 |
Tarifs des services publics communaux pour 2019 |
2018/105 |
Décision modificative n°3 - Budget principal |
2018/106 |
Décision modificative n°2 - Budget Port |
2018/107 |
Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget principal |
2018/108 |
Autorisation de dépenses en section investissement en 2019 -Budget principal |
2018/109 |
Autorisation de dépenses en section investissement en 2019 -Budget Port |
2018/110 |
Annulation de titre –Budget commune |
2018/111 |
Demande de subvention à la Région pour étude de faisabilité dans le cadre de la création d’un centre technique du vent et de l’éolien |
2018/112 |
Subvention exceptionnelle au département de l’Aude suite aux inondations dévastatrices |