Ordre du Jour
| 2018/087 | Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2018 : versement des participations de la commune aux associations |
| 2018/088 | Approbation de l’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail de Port St Louis du Rhône pour 12 dimanches en 2019 |
| 2018/089 | Adoption et signature du projet éducatif territorial (PEdt) 2018/2020 |
| 2018/090 | Avances sur subventions communales 2019 au profit d’associations et du CCAS |
| 2018/091 | Approbation des conventions d’objectifs 2019 entre la ville et les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 € |
| 2018/092 | Présentation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’assainissement et de l’eau potable |
| 2018/093 | Organisation d’une consultation en vue de vendre l’ancien local de l’OMS |
| 2018/094 | Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes –CLECT |
| 2018/095 | Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion relative aux compétences « DECI, eaux pluviales, zones d’activités économiques, aires et parcs de stationnement , promotion du tourisme » |
| 2018/096 | Approbation de la convention de dette récupérable relative aux transferts de compétences de la commune vers la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier |
| 2018/097 | Rapport d’observations définitives de la chambre Régionale des comptes de Provence Alpes Côte d’azur : bilan des actions entreprises suites aux recommandations reçues |
| 2018/098 | Actualisation du règlement d’utilisation des véhicules municipaux |
| 2018/099 | Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC |
| 2018/100 | Modification du tableau des effectifs |
| 2018/101 | Garantie de transfert de prêt-Caisse des dépôts et Consignations pour la Société NEOLIA |
| 2018/102 | Réitération garantie d’emprunt –Réaménagement de la dette de la société anonyme Famille et Provence |
| 2018/103 | Garantie d’emprunt de la société ERILIA pour l’opération de réhabilitation de 296 logements collectifs « Salvador Allende » |
| 2018/104 | Tarifs des services publics communaux pour 2019 |
| 2018/105 | Décision modificative n°3 - Budget principal |
| 2018/106 | Décision modificative n°2 - Budget Port |
| 2018/107 | Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget principal |
| 2018/108 | Autorisation de dépenses en section investissement en 2019 -Budget principal |
| 2018/109 | Autorisation de dépenses en section investissement en 2019 -Budget Port |
| 2018/110 | Annulation de titre –Budget commune |
| 2018/111 | Demande de subvention à la Région pour étude de faisabilité dans le cadre de la création d’un centre technique du vent et de l’éolien |
| 2018/112 | Subvention exceptionnelle au département de l’Aude suite aux inondations dévastatrices |