Ordre du Jour
N° de délibération | Titre |
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Introduction | |
2019/059 | Remboursement des frais de transports scolaires hors Métropole 2019 /2020 |
2019/060 | Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2019 versement des participations de la commune aux associations |
2019/061 | Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2019 demande de participations financières |
2019/062 | Actualisation du règlement de fonctionnement du mac " les moussaillons " dans le cadre du renouvellement de la convention d’objectifs et de gestion de la CNAF |
2019/063 | Modification des conditions d’attribution de la carte " acces’sport " |
2019/064 | Subvention communale 2019 au profit d’association |
2019/065 | Vente de la parcelle cadastrée section B n°6 |
2019/066 | Acquisition des parcelles appartenant à la société GEODIS SPE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT |
2019/067 | Vente de deux parcelles appartenant à la ville Parcelle A à l’association APECAD Parcelle B à l’association UOGEC |
2019/068 | Vente de terrains appartenant à la ville pour la réalisation d’un EHPAD |
2019/069 | Cession de terrains à la société publique locale nautisme mer et développement Port St Louis Provence (SPL) |
2019/070 | Augmentation du capital social de la Société Publique Locale Pôle Mer Nautisme et Développement (apport en nature) à hauteur de 500 000€ |
2019/071 | Modification du tableau des effectifs |
2019/072 | Modification de l’attribution de compensation " socle " de la commune de Port Saint Louis du Rhône pour l’année 2019 |
2019/073 | Demande de financement au Conseil Départemental au titre du Contrat de Départemental de Développement et d’Aménagement 2017/2019 - Tranche 2019 |
2019/074 | Demande de réaffectation d’une subvention attribuée par le Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local |
2019/075 | Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget principal |
2019/076 | Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget annexe des ports |
2019/077 | Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants |
2019/078 | Dotation aux provisions pour risques et charges |
2019/079 | Indemnité de conseil versée au trésorier principal |